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Marques déposées par Chantal Moreau
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Qualité Responsable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Qualité Responsable
Chantal Moreau

Numéro de dépôt :
3636537
Date de dépôt :
14/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2019
Qualité Responsable de Chantal Moreau

Présentation de la marque Qualité Responsable

Déposée par voie électronique le 14 mars 2009 par Chantal Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualité Responsable »

Le déposant est Chantal Moreau domicilié(e) 31 Toulouse Lautrec,81160 Saint Juery - 81160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Moreau domicilié(e) 31 Toulouse Lautrec,81160 Saint Juery - 81160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Responsable est expirée depuis le 14 mars 2019.

Chantal Moreau a également déposé les autres marques suivantes : Naturez-vous ! , Institut de l' Aloé Véra , Symbio-System


Chantal Moreau - 31 Toulouse Lautrec,81160 Saint Juery - 81160 - France


Chantal Moreau - 31 Toulouse Lautrec,81160 Saint Juery - 81160 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.